conditions generales de ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 - OBJETS

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de MAISON TRICOLORE et du Client de produits présentés par MAISON TRICOLORE sur son site www.maisontricolore.fr (ci-après « le Site »). Elles s’appliquent de façon exclusive entre la société MAISON TRICOLORE (CJ TEXTILE), 2 zone artisanale les flaches, 42330 SAINT-GALMIER Siret : 792 77 83 83 000 28 et s'appliquent à toutes les ventes effectuées, d'une part, MAISON TRICOLORE et d’autre part, les internautes qui souhaitent effectuer une commande (ci-après le « Client ») des produits présentés par MAISON TRICOLORE sur son site www.maisontricolore.fr.

Le Client désigne toute personne physique effectuant un achat sur le Site.

MAISON TRICOLORE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Toute commande effectuée auprès de MAISON TRICOLORE entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : https://maisontricolore.fr/pages/conditions-generales-de-ventes permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de MAISON TRICOLORE et du Client de produits présentés par MAISON TRICOLORE sur son site www.maisontricolore.fr (ci-après « le Site »). Elles s’appliquent de façon exclusive entre la société MAISON TRICOLORE (CJ TEXTILE), 2 zone artisanale les flaches, 42330 SAINT-GALMIER Siret : 792 77 83 83 000 28 et s'appliquent à toutes les ventes effectuées, d'une part, MAISON TRICOLORE et d’autre part, les internautes qui souhaitent effectuer une commande (ci-après le « Client ») des produits présentés par MAISON TRICOLORE sur son site www.maisontricolore.fr.

Le Client désigne toute personne physique effectuant un achat sur le Site.

MAISON TRICOLORE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Toute commande effectuée auprès de MAISON TRICOLORE entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : https://maisontricolore.fr/pages/conditions-generales-de-ventes permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

ARTICLE 2 - PRODUITS ET CONFORMITÉ

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de MAISON TRICOLORE et assortis d'un descriptif.

2.2. Les Produits proposés par MAISON TRICOLORE sont conformes aux normes applicables en France.

Les produits proposés à la vente par MAISON TRICOLORE sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. Chaque Produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, la photographie, les tailles et couleurs disponibles, la composition, ainsi que les caractéristiques particulières. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de MAISON TRICOLORE.

Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l'écran de l'utilisateur. Les éléments tels que notamment vidéos, photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de MAISON TRICOLORE et assortis d'un descriptif.

2.2. Les Produits proposés par MAISON TRICOLORE sont conformes aux normes applicables en France.

Les produits proposés à la vente par MAISON TRICOLORE sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. Chaque Produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, la photographie, les tailles et couleurs disponibles, la composition, ainsi que les caractéristiques particulières. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de MAISON TRICOLORE.

Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l'écran de l'utilisateur. Les éléments tels que notamment vidéos, photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.

ARTICLE 3 - OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1. Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s’engage à communiquer à MAISON TRICOLORE les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.

Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, MAISON TRICOLORE adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l'informe de l'envoi des Produits.

3.4. Le client peut modifier ses données à la rubrique "mon compte"

Le client s’interdit de procéder à l’achat de produits sur le site dans le but de les revendre. MAISON TRICOLORE se réserve le droit de refuser une commande dont les quantités seraient manifestement inhabituelles pour un usage personnel.

3.1. Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s’engage à communiquer à MAISON TRICOLORE les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.

Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, MAISON TRICOLORE adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l'informe de l'envoi des Produits.

3.4. Le client peut modifier ses données à la rubrique "mon compte"

Le client s’interdit de procéder à l’achat de produits sur le site dans le but de les revendre. MAISON TRICOLORE se réserve le droit de refuser une commande dont les quantités seraient manifestement inhabituelles pour un usage personnel.

ARTICLE 4 - MODALITÉS DE COMMANDE

4.1. Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs Produits sur le site internet www.maisontricolore.fr doit se conformer au processus suivant :

- Le Client sélectionne le ou les Produits qu'il désire acquérir en cliquant sur l'icône «Ajouter au panier» :

- Le Client, après avoir vérifié sa sélection (taille, prix...) valide le choix du ou des produits sélectionnés en cliquant sur l'icône «commander» ;

Le Client doit ensuite :

- S’il est déjà Client de MAISON TRICOLORE: renseigner le formulaire en y indiquant uniquement son adresse email et son mot de passe qui lui a été communiqué lors de son inscription;

- S’il est nouveau Client de MAISON TRICOLOE : renseigner le formulaire en y indiquant ses nom, prénom, coordonnées, adresse email.

Un mot de passe lui est alors demandé.

Les frais de port de la Commande sont alors indiqués au Client.

Le Client accède ensuite à une page de paiement récapitulant sa commande.

Le Client peut payer par CB

Lorsque que la Commande est finalisée, MAISON TRICOLORE confirme la Commande au Client en lui adressant un email récapitulatif.

4.2. Le Client déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement lors de la validation de sa commande. Il s’engage en outre à s’assurer de sa solvabilité avant toute commande, faute pour MAISON TRICOLORE de pouvoir procéder à la livraison des Produits commandés. En cas d’insolvabilité, MAISON TRICOLORE se réserve en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de non paiement ou d'annulation du paiement.

4.3. MAISON TRICOLORE livre ses Produits en France Métropolitaine y compris la Corse.

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.

4.6. Afin que ces délais soient respectées, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

4.1. Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs Produits sur le site internet www.maisontricolore.fr doit se conformer au processus suivant :

- Le Client sélectionne le ou les Produits qu'il désire acquérir en cliquant sur l'icône «Ajouter au panier» :

- Le Client, après avoir vérifié sa sélection (taille, prix...) valide le choix du ou des produits sélectionnés en cliquant sur l'icône «commander» ;

Le Client doit ensuite :

- S’il est déjà Client de MAISON TRICOLORE: renseigner le formulaire en y indiquant uniquement son adresse email et son mot de passe qui lui a été communiqué lors de son inscription;

- S’il est nouveau Client de MAISON TRICOLOE : renseigner le formulaire en y indiquant ses nom, prénom, coordonnées, adresse email.

Un mot de passe lui est alors demandé.

Les frais de port de la Commande sont alors indiqués au Client.

Le Client accède ensuite à une page de paiement récapitulant sa commande.

Le Client peut payer par CB

Lorsque que la Commande est finalisée, MAISON TRICOLORE confirme la Commande au Client en lui adressant un email récapitulatif.

4.2. Le Client déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement lors de la validation de sa commande. Il s’engage en outre à s’assurer de sa solvabilité avant toute commande, faute pour MAISON TRICOLORE de pouvoir procéder à la livraison des Produits commandés. En cas d’insolvabilité, MAISON TRICOLORE se réserve en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de non paiement ou d'annulation du paiement.

4.3. MAISON TRICOLORE livre ses Produits en France Métropolitaine y compris la Corse.

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.

4.6. Afin que ces délais soient respectées, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

ARTICLE 5 - LES PRIX

5.1. Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison ; étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande.

5.2. Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le Site, sont garantis dans la limite des stocks disponibles et confirmés au Client lors de la validation de la commande. Si, en dépit de la vigilance de MAISON TRICOLORE, les Produits sont indisponibles, MAISON TRICOLORE en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de MAISON TRICOLORE, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

5.3 Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits.

5.4. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande. Ainsi, les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment notamment en raison de promotions ou de soldes. Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par nous- sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

5.5. Pour les livraisons à l’étranger, le destinataire peut être amené à payer des frais de livraisons et de douanes, selon la législation en vigueur dans son pays de destination.

5.1. Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison ; étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande.

5.2. Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le Site, sont garantis dans la limite des stocks disponibles et confirmés au Client lors de la validation de la commande. Si, en dépit de la vigilance de MAISON TRICOLORE, les Produits sont indisponibles, MAISON TRICOLORE en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de MAISON TRICOLORE, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

5.3 Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits.

5.4. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande. Ainsi, les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment notamment en raison de promotions ou de soldes. Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par nous- sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

5.5. Pour les livraisons à l’étranger, le destinataire peut être amené à payer des frais de livraisons et de douanes, selon la législation en vigueur dans son pays de destination.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la précommande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard) conformément aux dispositions du présent article.

MAISON TRICOLORE n’accepte pas le paiement par chèque. Le client devra se diriger vers les autres moyens de paiement proposés.

Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).

MAISON TRICOLORE conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par MAISON TRICOLORE sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à MAISON TRICOLORE sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la précommande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard) conformément aux dispositions du présent article.

MAISON TRICOLORE n’accepte pas le paiement par chèque. Le client devra se diriger vers les autres moyens de paiement proposés.

Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).

MAISON TRICOLORE conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par MAISON TRICOLORE sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à MAISON TRICOLORE sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

ARTICLE 7 - LIVRAISON

La zone de livraison est limitée à la France métropolitaine, Corse comprise.

Les délais de livraison indiqués ci-dessous sont susceptibles d’être ajustés en fonction de la période à laquelle le client passe commande (soldes, fêtes…)

7.1 Livraison en France métropolitaine, Corse comprise

Livraison à domicile - DPD Predict

8,90€ TTC

La commande est livrée par DPD Prdict à l’adresse de livraison saisie par le client dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Le client est informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.

Livraison DPD Relais Pickup

4,90€ TTC

Le client a la possibilité de retirer sa commande dans l’un des 8 500 points Relais DPD, situés en France métropolitaine, Corse comprise.

En choisissant le mode de livraison en relais, le client déclare avoir pris connaissance et adhéré sans réserve aux conditions générales de vente de DPD Relais.

Le délai de livraison en relais est de 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Le client est informé par courrier électronique de l’arrivée de son colis en relais ; il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.

A l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. MAISON TRICOLORE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé, hors frais de livraison.

La zone de livraison est limitée à la France métropolitaine, Corse comprise.

Les délais de livraison indiqués ci-dessous sont susceptibles d’être ajustés en fonction de la période à laquelle le client passe commande (soldes, fêtes…)

7.1 Livraison en France métropolitaine, Corse comprise

Livraison à domicile

6.5€ TTC

La commande est livrée par la Poste en Colissimo Access à l’adresse de livraison saisie par le client dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Le client est informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.

Livraison Mondial Relay

4.5€ TTC

Le client a la possibilité de retirer sa commande dans l’un des 4300 points de vente Mondial Relay, situés en France métropolitaine, Corse comprise.

En choisissant le mode de livraison en relais, le client déclare avoir pris connaissance et adhéré sans réserve aux conditions générales de vente de Mondial Relay.

Le délai de livraison en relais est de 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Le client est informé par courrier électronique de l’arrivée de son colis en relais ; il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.

A l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. MAISON TRICOLORE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé, hors frais de livraison.

ARTICLE 8 - ÉCHANGE ET RETOURS DE PRODUIT(S)

DROIT DE RÉTRACTATION

Dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à MAISON TRICOLORE le retour du (ou des) Produit(s).

Pour ce faire, le Client utilisera le formulaire de retour disponible sur la page Livraisons & retours et qui comporte toutes les indications pour procéder au remboursement du (ou des) Produit(s).

Le Client devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client. Le retour ou l’échange se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné du bon de retour, à l’adresse suivante :

CJ TEXTILE

2 Zone Artisanale
42330 Saint-Galmier

Le Produit retourné sera échangé ou remboursé dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de sa réception par MAISON TRICOLORE. Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué par un crédit du montant à rembourser sur le compte bancaire du Client.

A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, MAISON TRICOLORE ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

DROIT DE RÉTRACTATION

Dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à MAISON TRICOLORE le retour du (ou des) Produit(s).

Pour ce faire, le Client utilisera le formulaire de retour disponible sur la page Livraisons & retours et qui comporte toutes les indications pour procéder au remboursement du (ou des) Produit(s).

Le Client devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client. Le retour ou l’échange se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, accompagné du bon de retour, à l’adresse suivante :

Maison Tricolore

2 Zone Artisanale
42330 Saint-Galmier

Le Produit retourné sera échangé ou remboursé dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de sa réception par MAISON TRICOLORE. Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué par un crédit du montant à rembourser sur le compte bancaire du Client.

A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, MAISON TRICOLORE ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

ARTICLE 9 - GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

MAISON TRICOLORE est soumise à une obligation de moyen vis-à-vis du Client. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de MAISON TRICOLORE dès lors que celle-ci est imputable au consommateur ou du fait d’un tiers. De plus, le Site ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution d’un contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.

En cas d'insatisfaction d'un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que celle d’une valeur équivalente au(x) produit(s) acheté(s).

MAISON TRICOLORE est soumise à une obligation de moyen vis-à-vis du Client. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de MAISON TRICOLORE dès lors que celle-ci est imputable au consommateur ou du fait d’un tiers. De plus, le Site ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution d’un contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.

En cas d'insatisfaction d'un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que celle d’une valeur équivalente au(x) produit(s) acheté(s).

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

MAISON TRICOLORE ne sera pas responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de survenance d’un cas de force majeure, défini comme tout événement imprévisible, irrésistible et résultant de circonstances extérieures, rendant impossible l’exécution du Contrat, notamment une grève partielle ou totale de transporteur ou encore une catastrophe naturelle.

ARTICLE 11 - DROIT - LITIGES

Les CGV en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Le Client, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à MAISON TRICOLORE pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

Les CGV en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Le Client, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à MAISON TRICOLORE pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

ARTICLE 12 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.maisontricolore.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de MAISON TRICOLORE.

Le client n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Droit d’auteur

Les textes, images, dessins ainsi que la charte graphique du site www.maisontricolore.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du présent site. Le téléchargement ainsi que l’impression du texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.

La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de MAISON TRICOLORE. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques protégées et déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de MAISON TRICOLORE est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de MAISON TRICOLORE.

Tous les éléments du site www.maisontricolore.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de MAISON TRICOLORE.

Le client n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Droit d’auteur

Les textes, images, dessins ainsi que la charte graphique du site www.maisontricolore.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du présent site. Le téléchargement ainsi que l’impression du texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.

La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de MAISON TRICOLORE. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques protégées et déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de MAISON TRICOLORE est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de MAISON TRICOLORE.

ARTICLE 13 - DONNÉES PERSONNELLES

MAISON TRICOLORE recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.

Ces données sont non seulement nécessaires au traitement de la commande du Client par MAISON TRICOLORE, mais aussi pour communiquer au Client des informations sur la marque MAISON TRICOLORE, sur le Site ou lui faire bénéficier d’offres commerciales MAISON TRICOLORE; si le Client l’accepte en validant sa commande.

MAISON TRICOLORE s’engage à n’utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l’exploitation de son Site.

Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique, le Client reconnaît en avoir connaissance.

A ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées à des prestataires techniques de MAISON TRICOLORE. De plus, dans le cadre de partenariats, MAISON TRICOLORE pourra être amenée à communiquer son fichier client à ses partenaires commerciaux. L’utilisation des coordonnées des Clients sera faite en accord avec l’expression des préférences lors de l’inscription.

Le Client peut s’opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l’impossibilité de traiter sa commande.

MAISON TRICOLORE recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.

Ces données sont non seulement nécessaires au traitement de la commande du Client par MAISON TRICOLORE, mais aussi pour communiquer au Client des informations sur la marque MAISON TRICOLORE, sur le Site ou lui faire bénéficier d’offres commerciales MAISON TRICOLORE; si le Client l’accepte en validant sa commande.

MAISON TRICOLORE s’engage à n’utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l’exploitation de son Site.

Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique, le Client reconnaît en avoir connaissance.

A ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées à des prestataires techniques de MAISON TRICOLORE. De plus, dans le cadre de partenariats, MAISON TRICOLORE pourra être amenée à communiquer son fichier client à ses partenaires commerciaux. L’utilisation des coordonnées des Clients sera faite en accord avec l’expression des préférences lors de l’inscription.

Le Client peut s’opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l’impossibilité de traiter sa commande.

ARTICLE 14- COOKIES

Afin de traiter la commande du Client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le Site, MAISON TRICOLORE fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client qui a pour but de signaler son passage sur le Site.

Les cookies mémorisent, le temps de visite du Client sur le Site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et à son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois déconnectée du Site, ces informations sont mémorisées pendant 30 jours avant d’être définitivement effacées.

Le Client peut s’opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le Site.

Afin de traiter la commande du Client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le Site, MAISON TRICOLORE fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client qui a pour but de signaler son passage sur le Site.

Les cookies mémorisent, le temps de visite du Client sur le Site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et à son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois déconnectée du Site, ces informations sont mémorisées pendant 30 jours avant d’être définitivement effacées.

Le Client peut s’opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le Site.

ARTICLE 15 - CRÉDITS

Le Site MAISON TRICOLORE a été créée à l'aide du logiciel Shopify.
Les photos ont été prise par : https://www.makeasparks.fr/